Politique de remboursement.
Cette politique explique comment Orbyte Studio encadre les acomptes, annulations, prestations commencees et remboursements.
Principe general
Chaque projet etant personnalise, les conditions de remboursement dependent de l etat d avancement, du devis accepte et du travail deja realise.
Acompte
Un acompte peut etre demande avant le demarrage. Il permet de reserver du temps de travail et de lancer la preparation du projet. Lorsque le travail a commence, l acompte peut rester acquis au titre du temps deja mobilise.
Annulation avant demarrage
Si le client annule avant tout demarrage effectif, un remboursement total ou partiel peut etre etudie selon les frais deja engages.
Annulation apres demarrage
Si le projet est annule apres demarrage, Orbyte Studio peut facturer les etapes deja realisees, les maquettes, integrations, recherches, configurations, corrections ou tout travail livre ou prepare.
Prestations numeriques personnalisees
Les prestations sur mesure peuvent limiter les possibilites de remboursement une fois l execution commencee avec accord du client. Ce point doit etre precise dans le devis ou lors de la commande.
Retard ou absence de retour client
Un projet peut etre mis en pause si le client ne transmet pas les elements demandes ou ne repond pas aux validations necessaires. Cette situation ne donne pas automatiquement droit a remboursement.
Probleme technique ou erreur Orbyte Studio
En cas d erreur imputable a Orbyte Studio, une correction prioritaire sera proposee. Si aucune solution raisonnable n est possible, un remboursement partiel ou total pourra etre etudie.
Demande de remboursement
Toute demande doit etre transmise via l espace client, par ticket support ou par email avec le numero de commande, le motif et les elements utiles.
Delai de traitement
Les demandes sont analysees dans un delai raisonnable. Si un remboursement est accepte, le delai bancaire depend du moyen de paiement utilise.